1. Éditeur du site
Le site panierpret.fr est édité par :
- Raison sociale : PanierPrêt [forme juridique à compléter — SAS, SARL, EI…]
- Capital social : [montant] €
- Siège social : [adresse complète]
- SIREN : [numéro à 9 chiffres]
- RCS : [ville du greffe]
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR[11 chiffres]
- Directeur de la publication : [prénom nom]
- Contact : contact@panierpret.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com.
Les bases de données et l'authentification sont assurées par Supabase, Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992 — supabase.com.
Les paiements sont traités par Stripe Payments Europe, Limited, 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Irlande — stripe.com.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site PanierPrêt — marque, logo, textes, graphismes, illustrations, photographies, base de données des marchés et des commerçants, code source — sont la propriété exclusive de PanierPrêt ou de ses partenaires et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable écrite de PanierPrêt est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Crédits photos
Photographies d'illustration : Unsplash, Pexels, et photographies fournies par les commerçants eux-mêmes dans le cadre de l'édition de leur stand.
5. Signalement
Pour signaler un contenu illicite ou tout problème lié au site, veuillez contacter contact@panierpret.fr.