1. Éditeur du site
Le site panierpret.fr est édité par :
- Raison sociale : HIXOS, Société par Actions Simplifiée (SAS)
- Capital social : 1 000 €
- Siège social : 1 Allée des Aquarelles, 93160 Noisy-le-Grand, France
- SIREN : 827 700 378
- RCS : Bobigny
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR86 827 700 378
- Directeur de la publication : Frédéric GRONIER
- Contact : contact@panierpret.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com.
Les bases de données et l'authentification sont assurées par Supabase, Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992 — supabase.com.
Les paiements sont traités par Stripe Payments Europe, Limited, 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Irlande — stripe.com.
3. Propriété intellectuelle
La marque PanierPrêt ainsi que l'ensemble des éléments composant le site — logo, textes, graphismes, illustrations, photographies, base de données des marchés et des commerçants, code source — sont la propriété exclusive de la société HIXOS ou de ses partenaires et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable écrite de HIXOS est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Crédits photos
Photographies d'illustration : Unsplash, Pexels, et photographies fournies par les commerçants eux-mêmes dans le cadre de l'édition de leur stand.
5. Signalement
Pour signaler un contenu illicite ou tout problème lié au site, veuillez contacter contact@panierpret.fr.